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Marques déposées par monsieur MIET JEROME
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SPECIALES EXCELLENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPECIALES EXCELLENCE
M. MIET JEROME

Numéro de dépôt :
4193666
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2025
SPECIALES EXCELLENCE de MIET JEROME

Présentation de la marque SPECIALES EXCELLENCE

Déposée le 9 juillet 2015 par monsieur MIET JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPECIALES EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MIET JEROME domicilié(e) 21 ROUTE DE LA SEUDRE - 17113 - MORNAC SUR SEUDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MIET Jérome domicilié(e) 21 ROUTE DE LE SEUDRE - 17113 - MORNAC SUR SEUDRE - France.

La marque SPECIALES EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIALES EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.

MIET JEROME a également déposé les autres marques suivantes : SPECIALES VICTORINE


M. MIET JEROME - 21 ROUTE DE LA SEUDRE - 17113 - MORNAC SUR SEUDRE - France


M. MIET Jérome - 21 ROUTE DE LE SEUDRE - 17113 - MORNAC SUR SEUDRE - France


Errata de la publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Republication pour erratum - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Inscription le 20 octobre 2015 - Retrait partiel n°656390 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 2 mars 2020 - Concession de licence n°781523 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-02

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.